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Marques déposées par la société PEGOLOTTI L – JEANNOT N
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LA CHAPELLE STE MARIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE STE MARIE
PEGOLOTTI L – JEANNOT N, EARL

Numéro de dépôt :
3970905
Date de dépôt :
22/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2022
LA CHAPELLE STE MARIE de PEGOLOTTI L – JEANNOT N

Présentation de la marque LA CHAPELLE STE MARIE

Déposée le 22 décembre 2012 par la société PEGOLOTTI L – JEANNOT N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAPELLE STE MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la société PEGOLOTTI L – JEANNOT N domicilié(e) ROUTE DE VILLENOUVETTE - 34370 - MARAUSSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 099 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEGOLOTTI L-JEANNOT N, Mme JEANNOT Nathalie domicilié(e) route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France.

La marque LA CHAPELLE STE MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE STE MARIE est expirée depuis le 22 décembre 2022.

PEGOLOTTI L – JEANNOT N a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE VILLA NOVA , Néus , DOMAINE DE VILLENOUVETTE , Altis , Evolus , CHAPELLE de NOVILIS


PEGOLOTTI L – JEANNOT N, EARL - ROUTE DE VILLENOUVETTE - 34370 - MARAUSSAN - France - SIREN 538099862


PEGOLOTTI L-JEANNOT N, Mme JEANNOT Nathalie - route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.