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Marques déposées par la société PEGOLOTTI L – JEANNOT N
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CHAPELLE de NOVILIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE de NOVILIS
PEGOLOTTI L – JEANNOT N, EARL

Numéro de dépôt :
3997814
Date de dépôt :
14/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2023
CHAPELLE de NOVILIS de PEGOLOTTI L – JEANNOT N

Présentation de la marque CHAPELLE de NOVILIS

Déposée le 14 avril 2013 par la société PEGOLOTTI L – JEANNOT N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPELLE de NOVILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la société PEGOLOTTI L – JEANNOT N domicilié(e) ROUTE DE VILLENOUVETTE - 34370 - MARAUSSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 099 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEGOLOTTI L-JEANNOT N, Mme JEANNOT Nathalie domicilié(e) route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France.

La marque CHAPELLE de NOVILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997814.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE de NOVILIS est expirée depuis le 14 avril 2023.

PEGOLOTTI L – JEANNOT N a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE VILLA NOVA , Néus , DOMAINE DE VILLENOUVETTE , LA CHAPELLE STE MARIE , Altis , Evolus


PEGOLOTTI L – JEANNOT N, EARL - ROUTE DE VILLENOUVETTE - 34370 - MARAUSSAN - France - SIREN 538099862


PEGOLOTTI L-JEANNOT N, Mme JEANNOT Nathalie - route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins bénéficiant d'une Appellation d'Origine Contrôlée ; vins de pays.