Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Altis
PEGOLOTTI L - JEANNOT N, EARL

Numéro de dépôt :
3983441
Date de dépôt :
17/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2023
Altis de PEGOLOTTI L - JEANNOT N

Présentation de la marque Altis

Déposée par voie électronique le 17 février 2013 par la société PEGOLOTTI L - JEANNOT N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Altis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la société PEGOLOTTI L - JEANNOT N domicilié(e) ROUTE DE VILLENOUVETTE - 34370 - MARAUSSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 099 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEGOLOTTI L-JEANNOT N, Mme. Nathalie JEANNOT domicilié(e) route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France.

La marque Altis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Altis est expirée depuis le 17 février 2023.

PEGOLOTTI L - JEANNOT N a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE VILLA NOVA , Néus , DOMAINE DE VILLENOUVETTE , LA CHAPELLE STE MARIE , Evolus , CHAPELLE de NOVILIS


PEGOLOTTI L - JEANNOT N, EARL - ROUTE DE VILLENOUVETTE - 34370 - MARAUSSAN - France - SIREN 538099862


PEGOLOTTI L-JEANNOT N, Mme. Nathalie JEANNOT - route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.