Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARACLEN
PEGGY PANSART
BORIS PANSART

Numéro de dépôt :
3711614
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PARACLEN de PEGGY PANSART

Présentation de la marque PARACLEN

Déposée par voie électronique le 9 février 2010 par PEGGY PANSART et BORIS PANSART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARACLEN »

Les déposants sont PEGGY PANSART domicilié(e) 20 CHEMIN DE GOITIA - 64200 - BASSUSSARRY - France et BORIS PANSART domicilié(e) 20 CHEMIN DE GOITIA - 64200 - BASSUSSARRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORIS PANSART domicilié(e) 20 CHEMIN DE GOITIA - 64200 - BASSUSSARRY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44


PEGGY PANSART - 20 CHEMIN DE GOITIA - 64200 - BASSUSSARRY - France

BORIS PANSART - 20 CHEMIN DE GOITIA - 64200 - BASSUSSARRY - France


BORIS PANSART - 20 CHEMIN DE GOITIA - 64200 - BASSUSSARRY - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 15 novembre 2010 - Retrait partiel n°535442 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet total n°538734 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; parasiticides ;

Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Toilettage d'animaux.