Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE
Mme. Peggy DESTRES BARON

Numéro de dépôt :
4053536
Date de dépôt :
10/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2023
ICE de Peggy DESTRES BARON

Présentation de la marque ICE

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2013 par madame Peggy DESTRES BARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est madame Peggy DESTRES BARON domicilié(e) 32 La Calvernais - 44170 - Marsac sur Don - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANGLAIS MPL AVOCATS, Mme. Marie-Pierre L'HOPITALIER domicilié(e) 33 rue de Strasbourg - 44000 - Nantes - France.

La marque ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE est expirée depuis le 10 décembre 2023.

Peggy DESTRES BARON a également déposé les autres marques suivantes : GLOBAL OUEST , Fin Août Début Septembre


Mme. Peggy DESTRES BARON - 32 La Calvernais - 44170 - Marsac sur Don - France


LANGLAIS MPL AVOCATS, Mme. Marie-Pierre L'HOPITALIER - 33 rue de Strasbourg - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630660 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 31 mai 2018 - Rejet partiel n°724973 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-31

Créations intellectuelles ;  ;

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Imprimerie ;  ;

Services de dessinateurs d'arts graphiques ; créations de contenus multimédias ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; création et entretien de sites web ; .