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Marques déposées par madame Peggy BONNET VERGARA
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CAOUANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAOUANNE
Mme. Peggy BONNET VERGARA

Numéro de dépôt :
3994545
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2023
CAOUANNE de Peggy BONNET VERGARA

Présentation de la marque CAOUANNE

Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par madame Peggy BONNET VERGARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAOUANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est madame Peggy BONNET VERGARA domicilié(e) Chemin de Bronqua, Lieu-dit Rousseau - 32230 - Ladevèze-Rivière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Peggy BONNET VERGARA domicilié(e) Chemin de Bronqua, Lieu-dit Rousseau - 32230 - Ladevèze-Rivière - France.

La marque CAOUANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994545.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAOUANNE est expirée depuis le 2 avril 2023.


Mme. Peggy BONNET VERGARA - Chemin de Bronqua, Lieu-dit Rousseau - 32230 - Ladevèze-Rivière - France


Mme. Peggy BONNET VERGARA - Chemin de Bronqua, Lieu-dit Rousseau - 32230 - Ladevèze-Rivière - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.