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Marques déposées par monsieur PEGAZ-PAQUET Pascal
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CALIGULA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CALIGULA
Mr PEGAZ-PAQUET Pascal
Mr SACCUCCI Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
93498196
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CALIGULA

Déposée le 20 décembre 1993 par monsieur PEGAZ-PAQUET Pascal et monsieur SACCUCCI Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALIGULA »

Les déposants sont monsieur PEGAZ-PAQUET Pascal domicilié(e) né le 14/1/63,à LYON 3o, demeurant 43, rue Magenta, 69006 LYON - France et monsieur SACCUCCI Jean-Pierre domicilié(e) né le 6/10/62,demeurant 6, rue des Emeraudes, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.G.E. S.A. Représentée par Mr Jean-Pierre SACCUCCI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

PEGAZ-PAQUET Pascal a également déposé les autres marques suivantes : SAFO , AUTOP , LSB , IMMOLYON , LE GAINS-BAR LE GAINSBAR


Mr PEGAZ-PAQUET Pascal - né le 14/1/63,à LYON 3o, demeurant 43, rue Magenta, 69006 LYON - France

Mr SACCUCCI Jean-Pierre - né le 6/10/62,demeurant 6, rue des Emeraudes, 69006 LYON - France


S.A.G.E. S.A. Représentée par Mr Jean-Pierre SACCUCCI - France


Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet total n°308028 - Publication au BOPI 2000-09-25

Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320503 - Publication au BOPI 2001-04-09

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Petite restauration, restaurant.DISCOTHEQUE - PUB - BAR Petites annonces sur Minitel

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.