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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEGASE systems
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Orca
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Orca
PEGASE systems, SA

Numéro de dépôt :
3844149
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2021
Orca de PEGASE systems

Présentation de la marque Orca

Déposée le 6 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) PEGASE systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Orca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEGASE systems domicilié(e) 471 rue Charles Nungesser - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 636 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEGASE systems domicilié(e) 471 rue Charles Nungesser - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque Orca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orca est expirée depuis le 6 juillet 2021.


PEGASE systems, SA - 471 rue Charles Nungesser - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 410636781


PEGASE systems - 471 rue Charles Nungesser - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.