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Marques déposées par PEGASE DEVELOPMENT
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RAYNAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAYNAL
PEGASE DEVELOPMENT

Numéro de dépôt :
4504533
Date de dépôt :
30/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2028
RAYNAL de PEGASE DEVELOPMENT

Présentation de la marque RAYNAL

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2018 par PEGASE DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAYNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est PEGASE DEVELOPMENT domicilié(e) 57 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARINA TAÏB domicilié(e) 11 rue des Boeufs - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque RAYNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYNAL arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.

PEGASE DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes : RAYNAL Horloger-Joaillier- Créateur AIX-EN-PROVENCE


PEGASE DEVELOPMENT - 57 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Madame MARINA TAÏB - 11 rue des Boeufs - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Joaillerie; Horlogerie, à savoir montres, montres-bracelets, parties constitutives de pièces d'horlogerie , horloges et autres instruments chronométriques, chronomètres, chronographes (horlogerie), appareils de chronométrage sportif, appareils et instruments à mesurer et marquer le temps non compris dans d'autres classes; bracelets de montres, cadrans (horlogerie), joaillerie, bijouterie; pierres précieuses et pierres fines; métaux précieux et leurs alliages; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; boîtes et étuis pour montres et bijoux ; écrins pour l’horlogerie, bijouterie ; médailles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de vente au détail, en gros et sur Internet de joaillerie, horlogerie, à savoir montres, montres-bracelets, parties constitutives de pièces d'horlogerie et accessoires pour pièces d'horlogerie non compris dans d'autres classes, horloges et autres instruments chronométriques, chronomètres, chronographes (horlogerie), appareils de chronométrage sportif, appareils et instruments à mesurer et marquer le temps non compris dans d'autres classes, bracelets de montres, cadrans (horlogerie), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et pierres fines, métaux précieux et leurs alliages, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres, porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet), statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, boîtes et étuis pour montres et bijoux, écrins pour l’horlogerie, bijouterie, médailles ;

Recherche (conception)de bijoux, de produits d'horlogerie et de joaillerie essais de matériaux ; dessin industriel ; architecture ; services de dessinateurs de mode, d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art, de bijoux et d’articles d’horlogerie.