PEGASE CONDUITE
Présentation de la marque PEGASE CONDUITE
Déposée le 6 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEGASE CONDUITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PEGASE CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PEGASE CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEGASE CONDUITE est expirée depuis le 6 août 2022.
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48