Déposée le 24 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) PEG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TRISPACEHABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEG domicilié(e) 1 ROUTE DE SAINT MARTIN,76590 DENESTANVILLE - 76590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 092 964 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEG SA Mr COMALADA domicilié(e) 1 ROUTE DE SAINT MARTIN,76590 DENESTANVILLE - 76590 - France.
La marque TRISPACEHABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEG SA - 1 ROUTE DE SAINT MARTIN,76590 DENESTANVILLE - 76590 - France - SIREN 308092964
PEG SA Mr COMALADA - 1 ROUTE DE SAINT MARTIN,76590 DENESTANVILLE - 76590 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Matières à calfeutrer, à étouper, et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Matériaux de construction non métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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