Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRISPACEHABITAT
PEG SA

Numéro de dépôt :
3293263
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/05/2014
TRISPACEHABITAT de PEG

Présentation de la marque TRISPACEHABITAT

Déposée le 24 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) PEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TRISPACEHABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEG domicilié(e) 1 ROUTE DE SAINT MARTIN,76590 DENESTANVILLE - 76590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 092 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEG SA Mr COMALADA domicilié(e) 1 ROUTE DE SAINT MARTIN,76590 DENESTANVILLE - 76590 - France.

La marque TRISPACEHABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRISPACEHABITAT est expirée depuis le 24 mai 2014.

PEG a également déposé les autres marques suivantes : LIFILL , PEG ORIGINAL TRISPACE , PEG , 3D.FIL CONFORT , FULL CONFORT , PEG LA SOLUTION ISOLATION , CHIC et PAS CHER , Biscuiterie de B , BRADLEY , Couette Doudoune


PEG SA - 1 ROUTE DE SAINT MARTIN,76590 DENESTANVILLE - 76590 - France - SIREN 308092964


PEG SA Mr COMALADA - 1 ROUTE DE SAINT MARTIN,76590 DENESTANVILLE - 76590 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Matières à calfeutrer, à étouper, et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Matériaux de construction non métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.