Déposée le 28 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) PEG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « T'ISOLECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEG domicilié(e) 1 route de saint martin - 76590 - Dénestanville - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 092 964 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEG, M. Alain COMALADA domicilié(e) 1 route de saint martin - 76590 - Dénestanville - France.
La marque T'ISOLECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEG, SA - 1 route de saint martin - 76590 - Dénestanville - France - SIREN 308092964
PEG, M. Alain COMALADA - 1 route de saint martin - 76590 - Dénestanville - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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