Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Croissant de lune
PEG, SA

Numéro de dépôt :
3772162
Date de dépôt :
06/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2020
Croissant de lune de PEG

Présentation de la marque Croissant de lune

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) PEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Croissant de lune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEG domicilié(e) 1 Route Saint Martin - 76590 - DENESTANVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 092 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEG domicilié(e) 1 Route Saint Martin - 76590 - DENESTANVILLE - France.

La marque Croissant de lune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croissant de lune est expirée depuis le 6 octobre 2020.

PEG a également déposé les autres marques suivantes : LIFILL , PEG ORIGINAL TRISPACE , PEG , 3D.FIL CONFORT , FULL CONFORT , PEG LA SOLUTION ISOLATION , CHIC et PAS CHER , Biscuiterie de B , BRADLEY , Couette Doudoune


PEG, SA - 1 Route Saint Martin - 76590 - DENESTANVILLE - France - SIREN 308092964


PEG - 1 Route Saint Martin - 76590 - DENESTANVILLE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.