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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEG
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COUETTABRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUETTABRA
PEG, SA

Numéro de dépôt :
3873774
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/11/2021
COUETTABRA de PEG

Présentation de la marque COUETTABRA

Déposée le 15 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) PEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COUETTABRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEG domicilié(e) 1 route Saint Martin - 76590 - Dénestanville - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 092 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEG, Mlle Ludmilla CAUVET domicilié(e) 1 route Saint Martin - 76590 - Dénestanville - France.

La marque COUETTABRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUETTABRA est expirée depuis le 15 novembre 2021.

PEG a également déposé les autres marques suivantes : LIFILL , PEG ORIGINAL TRISPACE , PEG , 3D.FIL CONFORT , FULL CONFORT , PEG LA SOLUTION ISOLATION , CHIC et PAS CHER , Biscuiterie de B , BRADLEY , Couette Doudoune


PEG, SA - 1 route Saint Martin - 76590 - Dénestanville - France - SIREN 308092964


PEG, Mlle Ludmilla CAUVET - 1 route Saint Martin - 76590 - Dénestanville - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).