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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEG
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Colas Normand
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Colas Normand
PEG, SA

Numéro de dépôt :
4038021
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/10/2023
Colas Normand de PEG

Présentation de la marque Colas Normand

Déposée le 3 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) PEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Colas Normand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEG domicilié(e) 1 Route Saint Martin - 76590 - DENESTANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEG, M. Zahour Sélim domicilié(e) 1 Route Saint Martin - 76590 - DENESTANVILLE - France.

La marque Colas Normand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Colas Normand est expirée depuis le 3 octobre 2023.

PEG a également déposé les autres marques suivantes : LIFILL , PEG ORIGINAL TRISPACE , PEG , 3D.FIL CONFORT , FULL CONFORT , PEG LA SOLUTION ISOLATION , CHIC et PAS CHER , Biscuiterie de B , BRADLEY , Couette Doudoune


PEG, SA - 1 Route Saint Martin - 76590 - DENESTANVILLE - France


PEG, M. Zahour Sélim - 1 Route Saint Martin - 76590 - DENESTANVILLE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).