Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEG
/
3D.FIL CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3D.FIL CONFORT
PEG, SA

Numéro de dépôt :
3913991
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/04/2022
3D.FIL CONFORT de PEG

Présentation de la marque 3D.FIL CONFORT

Déposée le 18 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) PEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 3D.FIL CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEG domicilié(e) 1 route saint martin - 76590 - DENESTANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEG, Mlle Ludmilla CAUVET domicilié(e) 1 route saint martin - 76590 - DENESTANVILLE - France.

La marque 3D.FIL CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3D.FIL CONFORT est expirée depuis le 18 avril 2022.

PEG a également déposé les autres marques suivantes : LIFILL , PEG ORIGINAL TRISPACE , PEG , FULL CONFORT , PEG LA SOLUTION ISOLATION , CHIC et PAS CHER , Biscuiterie de B , BRADLEY , Couette Doudoune , QUALIGEL


PEG, SA - 1 route saint martin - 76590 - DENESTANVILLE - France


PEG, Mlle Ludmilla CAUVET - 1 route saint martin - 76590 - DENESTANVILLE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).