Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEG ECO.OUATE
PEG SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3806532
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2021
PEG ECO.OUATE de PEG SA

Présentation de la marque PEG ECO.OUATE

Déposée par voie électronique le 15 février 2011 par la Société Anonyme (SA) PEG SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEG ECO.OUATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEG SA domicilié(e) 1 ROUTE SAINT MARTIN - 76590 - DENESTANVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 092 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEG SA domicilié(e) 1 ROUTE SAINT MARTIN - 76590 - DENESTANVILLE - France.

La marque PEG ECO.OUATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806532.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEG ECO.OUATE est expirée depuis le 15 février 2021.

PEG SA a également déposé les autres marques suivantes : EcoPeg , *L AVENIR DE L ISOLATION DURABLE * ECOPEG PEG LA SOLUTION ISOLATION WWW.PEG.FR , PEG ECO PRO , www.peg.fr , ECOPEG 39 , PEG ECO.OUATE PRO


PEG SA, SOCIETE ANONYME - 1 ROUTE SAINT MARTIN - 76590 - DENESTANVILLE - France - SIREN 308092964


PEG SA - 1 ROUTE SAINT MARTIN - 76590 - DENESTANVILLE - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.