Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PATE A TARTINER COMPLETEMENT ZEBREE
PEETERS PRODUKTEN BV, Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1669096
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2001
LA PATE A TARTINER COMPLETEMENT ZEBREE de PEETERS PRODUKTEN BV

Présentation de la marque LA PATE A TARTINER COMPLETEMENT ZEBREE

Déposée le 4 juin 1991 par la société étrangère PEETERS PRODUKTEN BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PATE A TARTINER COMPLETEMENT ZEBREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère PEETERS PRODUKTEN BV domicilié(e) Leemstraat 13 4700 AA ROOSENDAAL PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque LA PATE A TARTINER COMPLETEMENT ZEBREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATE A TARTINER COMPLETEMENT ZEBREE est expirée depuis le 4 juin 2001.


PEETERS PRODUKTEN BV, Société de droit néerlandais - Leemstraat 13 4700 AA ROOSENDAAL PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Pâtes à tartiner

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.