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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEDUZZI BATIMENT
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énergies bâtiments®
Marque expirée - Marque en non vigueur

énergies bâtiments®
PEDUZZI BATIMENT S.A.S.

Numéro de dépôt :
3565461
Date de dépôt :
26/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2018
énergies bâtiments® de PEDUZZI BATIMENT

Présentation de la marque énergies bâtiments®

Déposée le 26 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEDUZZI BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « énergies bâtiments® »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEDUZZI BATIMENT domicilié(e) 36, rue des Ormes,88160 FRESSE SUR MOSELLE - 88160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEDUZZI BATIMENT S.A.S. domicilié(e) 36, rue des Ormes,88160 FRESSE SUR MOSELLE - 88160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque énergies bâtiments® est expirée depuis le 26 mars 2018.

PEDUZZI BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : ACP CONSTRUCTION


PEDUZZI BATIMENT S.A.S. - 36, rue des Ormes,88160 FRESSE SUR MOSELLE - 88160 - France


PEDUZZI BATIMENT S.A.S. - 36, rue des Ormes,88160 FRESSE SUR MOSELLE - 88160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Inscription le 21 octobre 2008 - retrait partiel n°483464 - Publication au BOPI 2008-10-21

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Inscription le 5 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507495 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placements ; recrutement de personnel. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.

Information en matière de construction et de réparation à l'exception des services en relation avec la gestion et l'économie d'énergie électrique ; services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, desinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie).

Architecture à l'exception des services en relation avec la gestion et l'économie d'énergie électrique, conseils en construction à l'exception des services en relation avec la gestion et l'économie d'énergie électrique, établissement de plans pour la construction à l'exception des services en relation avec la gestion et l'économie d'énergie électrique, décoration intérieure à l'exception des services en relation avec la gestion et l'économie d'énergie électrique, étude de projets techniques à l'exception des services en relation avec la gestion et l'économie d'énergie électrique, dessin industriel, services de dessinateurs d'arts graphiques.