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Marques déposées par PEDRO Jacky Marie Marcel
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LES PIERRES DE NOTRE-DAME
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PIERRES DE NOTRE-DAME
PEDRO Jacky Marie Marcel

Numéro de dépôt :
1394903
Date de dépôt :
12/02/1987
Lieu de dépôt :
ALENCON
Date d'expiration :
12/02/2017

Présentation de la marque LES PIERRES DE NOTRE-DAME

Déposée le 12 février 1987 par PEDRO Jacky Marie Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALENCON), la marque française « LES PIERRES DE NOTRE-DAME »

Le déposant est PEDRO Jacky Marie Marcel domicilié(e) 39 grande Rue,61000 ALENCON (dossier no 2344108) - 61000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEDRO Jacky domicilié(e) 39 grande Rue,61000 ALENCON (dossier no 2344108) - 61000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PIERRES DE NOTRE-DAME est expirée depuis le 12 février 2017.

PEDRO Jacky Marie Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LE BOUCHON ALENCONNAIS , LE MORS AUX DENTS


PEDRO Jacky Marie Marcel - 39 grande Rue,61000 ALENCON (dossier no 2344108) - 61000 - France


PEDRO Jacky - 39 grande Rue,61000 ALENCON (dossier no 2344108) - 61000 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2007 n°2344108 - Publication au BOPI 2007-06-18

Renouvellement sans limitation n°2084262 - Publication au BOPI 1997-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

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