Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MORS AUX DENTS
PEDRO Jacky Marie Marcel

Numéro de dépôt :
97705237
Date de dépôt :
17/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2027

Présentation de la marque LE MORS AUX DENTS

Déposée le 17 novembre 1997 par PEDRO Jacky Marie Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MORS AUX DENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est PEDRO Jacky Marie Marcel domicilié(e) 39 grande Rue - 61000 - ALENCON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEDRO Jacky domicilié(e) 39 grande Rue - 61000 - ALENCON - France.

La marque LE MORS AUX DENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MORS AUX DENTS arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.

PEDRO Jacky Marie Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LES PIERRES DE NOTRE-DAME , LE BOUCHON ALENCONNAIS


PEDRO Jacky Marie Marcel - 39 grande Rue - 61000 - ALENCON - France


PEDRO Jacky - 39 grande Rue - 61000 - ALENCON - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2007 n°2355169 - Publication au BOPI 2007-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2017 n°2664000 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2017-11-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagon, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir