Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Diamant d'Alençon
PEDRO Jacky Marie Marcel Indépendant

Numéro de dépôt :
3410142
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2016
Le Diamant d\'Alençon de PEDRO Jacky Marie Marcel Indépendant

Présentation de la marque Le Diamant d'Alençon

Déposée le 9 février 2006 par la société PEDRO Jacky Marie Marcel Indépendant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Diamant d'Alençon »

Le déposant est la société PEDRO Jacky Marie Marcel Indépendant domicilié(e) 39 Grande Rue,61000 ALENCON - 61000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 515 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEDRO Jacky domicilié(e) 39 grande Rue,61000 ALENCON - 61000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Diamant d'Alençon est expirée depuis le 9 février 2016.


PEDRO Jacky Marie Marcel Indépendant - 39 Grande Rue,61000 ALENCON - 61000 - France - SIREN 321515744


PEDRO Jacky - 39 grande Rue,61000 ALENCON - 61000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 8 juin 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°671479 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir – sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.