Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

36 PLIS 36PLIS TRENTE SIX PLIS TRENTESIXPLIS 36PLI
Pedro Fabrice

Numéro de dépôt :
3799397
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
36 PLIS 36PLIS TRENTE SIX PLIS TRENTESIXPLIS 36PLI de Pedro Fabrice

Présentation de la marque 36 PLIS 36PLIS TRENTE SIX PLIS TRENTESIXPLIS 36PLI

Déposée le 20 janvier 2011 par Pedro Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 36 PLIS 36PLIS TRENTE SIX PLIS TRENTESIXPLIS 36PLI »

Le déposant est Pedro Fabrice domicilié(e) 12 rue Louis Rey - 69740 - GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pedro Fabrice domicilié(e) 12 rue Louis Rey - 69740 - GENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 28


Pedro Fabrice - 12 rue Louis Rey - 69740 - GENAS - France


Pedro Fabrice - 12 rue Louis Rey - 69740 - GENAS - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585677 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).