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Marques déposées par PEDEMANAUD Jean-Pierre
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FRANCE SELECTION PRODUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE SELECTION PRODUIS
PEDEMANAUD Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
97701575
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2007

Présentation de la marque FRANCE SELECTION PRODUIS

Déposée le 24 octobre 1997 par PEDEMANAUD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE SELECTION PRODUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est PEDEMANAUD Jean-Pierre, domicilié(e) MANDURET-LEBOULIN, 32810 AUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre PEDEMANAUD - France.

La marque FRANCE SELECTION PRODUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SELECTION PRODUIS est expirée depuis le 24 octobre 2007.


PEDEMANAUD Jean-Pierre - MANDURET-LEBOULIN, 32810 AUCH - France


Jean-Pierre PEDEMANAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.