Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION CATALANE PEDELHEZ
PEDELHEZ Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97666989
Date de dépôt :
24/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2007

Présentation de la marque TRADITION CATALANE PEDELHEZ

Déposée le 24 février 1997 par la Société Anonyme (SA) PEDELHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADITION CATALANE PEDELHEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEDELHEZ domicilié(e) Z.I. La Mirande, 66240 SAINT ESTEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc PEDELHEZ PEDELHEZ S.A. - France.

La marque TRADITION CATALANE PEDELHEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION CATALANE PEDELHEZ est expirée depuis le 24 février 2007.

PEDELHEZ a également déposé les autres marques suivantes : BIO SOL , LES GOUSTADES


PEDELHEZ Société Anonyme - Z.I. La Mirande, 66240 SAINT ESTEVE - France


Marc PEDELHEZ PEDELHEZ S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Viande, poisson, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Volailles (à l'exception des volailles abattues du genre " Gallus "). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces commestibles ; miel, sirops de mellasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestier (ni préparés ni transformés) graines semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.