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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEDELHEZ
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BIO SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO SOL
S.A. PEDELHEZ

Numéro de dépôt :
3082085
Date de dépôt :
02/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2011
BIO SOL de PEDELHEZ

Présentation de la marque BIO SOL

Déposée le 2 février 2001 par la Société Anonyme (SA) PEDELHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEDELHEZ domicilié(e) Z.I. LA MIRANDE, 66240 SAINT-ESTEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PEDELHEZ, M. Marc PEDELHEZ - France.

La marque BIO SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO SOL est expirée depuis le 2 février 2011.

PEDELHEZ a également déposé les autres marques suivantes : LES GOUSTADES , TRADITION CATALANE PEDELHEZ


S.A. PEDELHEZ - Z.I. LA MIRANDE, 66240 SAINT-ESTEVE - France


S.A. PEDELHEZ, M. Marc PEDELHEZ - France


Inscription le 18 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442790 - Publication au BOPI 2006-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Charcuterie, plats cuisinés, Viande, poisson, volaille et gibier. Tous ces produits sont issus de la culture biologique.