Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMMONITIA
PEDEL Michelle, agissant au nom et pour le compte de la société AMMONITIA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3797193
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2021
AMMONITIA de PEDEL Michelle

Présentation de la marque AMMONITIA

Déposée le 13 janvier 2011 par PEDEL Michelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMMONITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est PEDEL Michelle, agissant au nom et pour le compte de la société AMMONITIA en cours de formation domicilié(e) 11, boulevard Colbert - 92330 - SCEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque AMMONITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797193.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMMONITIA est expirée depuis le 13 janvier 2021.

PEDEL Michelle a également déposé les autres marques suivantes : KOZA IROBOT , KOZA DATABASE , KOZA BOX , SMARTFLAT , Votre Patrimoine en valeur , AMMONITIA , AMMONITIA , KOZA SAFEBOX , KOZA INTELLIGENCE , KOZA LUCKYRENT


PEDEL Michelle, agissant au nom et pour le compte de la société AMMONITIA en cours de formation - 11, boulevard Colbert - 92330 - SCEAUX - France


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 30 juin 2011 - Immatriculation de societe n°552476 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-30

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

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