AMMONITIA
Présentation de la marque AMMONITIA
Déposée le 13 janvier 2011 par PEDEL Michelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMMONITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AMMONITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797193.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMMONITIA est expirée depuis le 13 janvier 2021.
PEDEL Michelle a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 30 juin 2011 - Immatriculation de societe n°552476 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-30
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20