Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'OISEAU LIVRE
Numéro de dépôt :
1191891
Date de dépôt :
21/11/1980
Lieu de dépôt :
PAU
Présentation de la marque L'OISEAU LIVRE
Déposée le 21 novembre 1980 par PEDEBOSCQ Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « L'OISEAU LIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque L'OISEAU LIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque L'OISEAU LIVRE est expirée depuis le 21 novembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21