Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Pédagogia Vendée
/
PE!P S UN SAC RESPONSABLE... L ECO-CREATION EN FAVEUR DE L INSERTION PROFESSIONELLE ET SOCIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PE!P S UN SAC RESPONSABLE... L ECO-CREATION EN FAVEUR DE L INSERTION PROFESSIONELLE ET SOCIALE
Pédagogia Vendée, Association

Numéro de dépôt :
3964926
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2022
PE!P S UN SAC RESPONSABLE... L ECO-CREATION EN FAVEUR DE L INSERTION PROFESSIONELLE ET SOCIALE de Pédagogia Vendée

Présentation de la marque PE!P S UN SAC RESPONSABLE... L ECO-CREATION EN FAVEUR DE L INSERTION PROFESSIONELLE ET SOCIALE

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2012 par Pédagogia Vendée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PE!P S UN SAC RESPONSABLE... L ECO-CREATION EN FAVEUR DE L INSERTION PROFESSIONELLE ET SOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est Pédagogia Vendée, Association domicilié(e) 50 rue Ampère - 85000 - La Roche-sur-Yon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France.

La marque PE!P S UN SAC RESPONSABLE... L ECO-CREATION EN FAVEUR DE L INSERTION PROFESSIONELLE ET SOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PE!P S UN SAC RESPONSABLE... L ECO-CREATION EN FAVEUR DE L INSERTION PROFESSIONELLE ET SOCIALE est expirée depuis le 29 novembre 2022.


Pédagogia Vendée, Association - 50 rue Ampère - 85000 - La Roche-sur-Yon - France


Cabinet Chaillot - 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 9 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°614320 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Sacs ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à ; provisions ; sacs à roulettes ; sacs ; d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs ; de plage ; sacs de voyage ; sacs ; d'écoliers ; cartables ; porte-cartes ; [portefeuilles] ; portefeuilles ; portemonnaie ; bourses ; sacoches à vélo, les ; produits précités étant en bâche ; publicitaire, en cuir ou en chambre à ; air.