Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) PEDAGOFICHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST QUENTIN),
la marque française « PEDAGOFILM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEDAGOFICHE domicilié(e) ZAC des CHATAIGINERS,63830 NOHANENT (dossier no 2383974) - 63830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 280 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Daniel ALIBERT Cabinet JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadeo,63057 CLERMONT-FERRAND cedex 1 (dossier no 2383974) - 63057 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEDAGOFICHE SA - ZAC des CHATAIGINERS,63830 NOHANENT (dossier no 2383974) - 63830 - France - SIREN 586280018
Me Daniel ALIBERT Cabinet JURI DEFI - 39, rue Amadeo,63057 CLERMONT-FERRAND cedex 1 (dossier no 2383974) - 63057 - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2008 n°2383974 - Publication au BOPI 2008-09-10
Renouvellement sans limitation n°2133221 - Publication au BOPI 2000-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Inscription le 13 janvier 1999 - Changement d'adresse n°270230 - Publication au BOPI 1999-01-13
Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497933 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20
"des appareils de projection fixes et cinématographiques, films, microfilms, appareils vidéophoniques pour la documentation et l'enseignement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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