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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEDAGOFICHE
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MAIRIE MODERNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAIRIE MODERNE
PEDAGOFICHE SA

Numéro de dépôt :
1547362
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
ST QUENTIN
Date d'expiration :
18/01/2019

Présentation de la marque MAIRIE MODERNE

Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) PEDAGOFICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST QUENTIN), la marque française « MAIRIE MODERNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEDAGOFICHE domicilié(e) ZAC des CHATAIGINERS,63830 NOHANENT (dossier no 2383973) - 63830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 280 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Daniel ALIBERT Cabinet JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadeo,63057 CLERMONT-FERRAND cedex 1 (dossier no 2383973) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAIRIE MODERNE est expirée depuis le 18 janvier 2019.

PEDAGOFICHE a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE VUE , MAIRIEXPERT , IZYLIS , EXPERT INTERCO , grain de vue , CMV , PEDAGOFICHE , PEDAGOFILM , LEXICOMPTA , PEDAGOFICHE


PEDAGOFICHE SA - ZAC des CHATAIGINERS,63830 NOHANENT (dossier no 2383973) - 63830 - France - SIREN 586280018


Me Daniel ALIBERT Cabinet JURI DEFI - 39, rue Amadeo,63057 CLERMONT-FERRAND cedex 1 (dossier no 2383973) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2008 n°2383973 - Publication au BOPI 2008-09-10

Renouvellement sans limitation n°2133222 - Publication au BOPI 2000-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 21 novembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°485071 - Publication au BOPI 2008-11-21

Inscription le 13 janvier 1999 - Changement d'adresse n°270228 - Publication au BOPI 1999-01-13

"des imprimés, revues sur fiches, papeterie, livres articles de bureau, fiches destinées aux mairies, encres diverses

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.