Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRAME
PEDAB FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1731481
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2028
FRAME de PEDAB FRANCE

Présentation de la marque FRAME

Déposée le 6 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEDAB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEDAB FRANCE domicilié(e) 1 bis rue du Petit Clamart - 78140 - VÉLIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 410 367 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRAME arrivera à expiration en date du 6 mai 2028.


PEDAB FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 bis rue du Petit Clamart - 78140 - VÉLIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 321410367


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2008 n°2367015 - Publication au BOPI 2008-03-17

Inscription le 19 août 1996 - Changement de dénomination n°204992 - Publication au BOPI 1996-08-19

Renouvellement sans limitation n°2111065 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2018 n°2680989 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-09

Meubles en métal, coffres et armoires fortes, coffres et armoires incombustibles et aménagés pour la conservation et la protection de programmes, logiciels, documents et matériels d'informatique.Appareils et instruments scientifiques électriques et électroniques;caisses enregistreuses, machines à calculer notamment ordinateurs et autres appareils informatiques pour le traitement de données ainsi que leurs accessoires à savoir écrans de visualisation, claviers, imprimantes;matériel de vidéo;tous supports, notamment magnétiques pour la commande de machines électroniques, programmes, logiciels et progiciels, disques, disquettes et cassettes;installations pour la transmission d'informations par câbles ou par radio, télématique, télécopieurs, telex Programmes notamment magnétiques et cartes pour la commande, l'utilisation de machines à calculer notamment ordinateurs et autres appareils informatiques pour le traitement de données;imprimés, journaux, périodiques et livres traitant de machines électroniques, de leur commande et de leur utilisation, manuel pour la formation et pour l'information des usagers de matériel et de données d'informatique;machines, matériel et articles de bureau tels que répertoires, fiches, fichiers, boîtes et classeurs;matériel d'instruction ou d'enseignement.Meubles de bureau, armoires, coffres, étagères, caissons pour le rangement et le classement de programmes, logiciels, documents et matériel d'informatique.Publicité et affaires;services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation, la transmission ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que l'exploitation ou la compilation de données mathématiques ou statistiques;location de machines et d'installations de bureau ainsi que de programmes et logiciels.Communications;presse écrite et audio-visuelle, services télématique.Education et divertissement;édition de données et connaissances au moyen de documents imprimés ou d'enregistrements notamment magnétiques tels que programmes d'informatique ou supports de moyens vidéo;édition de livres, journaux et périodiques.Services rendus par des personnes individuellement ou collectivement et qui requièrent un haut degré d'activité mentale et se rapportent à des aspects théoriques ou pratiques de domaines complexes de l'effort humain; programmation d'ordinateurs, conception, de programmes, logiciels et progiciels

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.