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Marques déposées par madame PECTOR BERNADETTE
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CD COMPOSANTS DIFFUSION L'INCONTOURNABLE DE LA PIECE DETACHEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD COMPOSANTS DIFFUSION L'INCONTOURNABLE DE LA PIECE DETACHEE
Mme PECTOR BERNADETTE
M. RUSTAN ALAIN

Numéro de dépôt :
3976187
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/01/2023
CD COMPOSANTS DIFFUSION L\'INCONTOURNABLE DE LA PIECE DETACHEE de PECTOR BERNADETTE

Présentation de la marque CD COMPOSANTS DIFFUSION L'INCONTOURNABLE DE LA PIECE DETACHEE

Déposée le 10 janvier 2013 par madame PECTOR BERNADETTE et monsieur RUSTAN ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CD COMPOSANTS DIFFUSION L'INCONTOURNABLE DE LA PIECE DETACHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Les déposants sont madame PECTOR BERNADETTE domicilié(e) 46 IMPASSE DE FIGANIERES - 83380 - LES ISSAMBRES - France et monsieur RUSTAN ALAIN domicilié(e) 46 IMPASSE FIGANIERES - 83380 - LES ISSAMBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PECTOR BERNADETTE domicilié(e) 46 IMPASSE DE FIGANIERES - 83380 - LES ISSAMBRES - France.

La marque CD COMPOSANTS DIFFUSION L'INCONTOURNABLE DE LA PIECE DETACHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD COMPOSANTS DIFFUSION L'INCONTOURNABLE DE LA PIECE DETACHEE est expirée depuis le 10 janvier 2023.


Mme PECTOR BERNADETTE - 46 IMPASSE DE FIGANIERES - 83380 - LES ISSAMBRES - France

M. RUSTAN ALAIN - 46 IMPASSE FIGANIERES - 83380 - LES ISSAMBRES - France


Mme PECTOR BERNADETTE - 46 IMPASSE DE FIGANIERES - 83380 - LES ISSAMBRES - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Câbles fils et serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, rondelles, raccords, écrous, cales, cliquets, vis tuyaux, tubes, ressorts, clapets, toutes pièces détachées métalliques de matériel hôtelier ;

Machines outils pour l'hôtellerie, moulins, machines à laver linge, vaisselle, sol, machines à broyer, à couper, éplucher, à mélanger, à pétrir, à fouetter, outils à fraiser, outils d'assemblage de ressort, moteurs pour ces machines, pièces détachées pour ces machines ;

Circuits imprimés, circuits intégrés, cartes à mémoire, conducteur électriques, câbles, fils, gaines, broches, barrettes, fusibles, commutateurs, voyants, électrovannes, pompes électriques, pompes vibrantes, pompes rotatives, interrupteurs, boutons poussoir, condensateurs, prises de courant, sondes, appareils à contrôler ou compter la température, la pression, le débit, le poids, le temps, les tours, les doses, les niveaux, débitmètres, pressostats, thermostats, valves, soupapes ; bobines électriques, supports de bobines électriques, cuillers doseuses, aimant, et tous accessoires et pièces électriques pour le matériel hôtelier, appareils de distribution automatique, mécanismes pour ces appareils à pré-paiement, et pièces détachées pour ces appareils ;

Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de climatisation, d'extraction d'air, de traitement de l'eau, machines à café, machines à frire, machines à faire de la glace, matériel de cuisine, restauration, moteurs et toutes pièces pour ces appareils ;

Joints caoutchouc, métalloplastiques, klingerit et autres pièces en ces matières, rondelles, cales, tampons amortisseurs, pieds de machines, anneaux, buttoirs, clapets, manchons, bandes isolantes, garnitures d'étanchéité, isolants de câbles, huiles isolantes, graisse, tuyaux flexibles, raccords non métalliques et toutes pièces non métalliques, non électriques pour tout matériel hôtelier (matériel de cuisine professionnelle et bar).