CITY FACILITY
Présentation de la marque CITY FACILITY
Déposée le 13 juillet 2010 par madame Pecriaux Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY FACILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CITY FACILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITY FACILITY arrivera à expiration en date du 13 juillet 2030.
Pecriaux Sophie a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de la publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Republication pour erratum - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548557 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10
Inscription le 4 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692185 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04
Inscription le 4 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692186 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2020 n°2752167 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-24