Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLDEN CITY
PECQUEUR, Daniel, Charles, Roger

Numéro de dépôt :
3332924
Date de dépôt :
27/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2014
GOLDEN CITY de PECQUEUR

Présentation de la marque GOLDEN CITY

Déposée le 27 décembre 2004 par PECQUEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOLDEN CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est PECQUEUR, Daniel, Charles, Roger domicilié(e) 1 rue LANJALLAY,76420 BIHOREL - 76420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL PECQUEUR domicilié(e) 1 RUE LANJALLAY,76420 BIHOREL - 76420 - France.

La marque GOLDEN CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLDEN CITY est expirée depuis le 27 décembre 2014.

PECQUEUR a également déposé les autres marques suivantes : ARCTICA , GOLDEN CUP


PECQUEUR, Daniel, Charles, Roger - 1 rue LANJALLAY,76420 BIHOREL - 76420 - France


DANIEL PECQUEUR - 1 RUE LANJALLAY,76420 BIHOREL - 76420 - France


Inscription le 29 juin 2005 - retrait partiel n°414640 - Publication au BOPI 2005-06-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés ; supports d'enregistrement magnétiques ; DVD ; Cédéroms, bandes magnétiques. Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums de bandes dessinées ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; Dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier. Porcelaine ; faïence ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles, verres (récipients) ; bouteilles. Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables, jeux de société ; planches à voiles ou pour le surf ; raquettes ; statues ou figurines (statuettes) en matières plastiques ou en résine. Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres et d'albums de bandes dessinées. Production de films et de dessins animés cinématographiques télévisuels ou publicitaires réalisés sur pellicule ou bandes vidéos ou en numérique ou sur tous supports informatiques. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres, d'albums de bandes dessinées et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.