Marque expirée - Marque en non vigueur

YIYA
PECQUEUR Daniel, Charles, Roger

Numéro de dépôt :
3617611
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2018
YIYA de PECQUEUR Daniel

Présentation de la marque YIYA

Déposée le 12 décembre 2008 par PECQUEUR Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YIYA »

Le déposant est PECQUEUR Daniel, Charles, Roger domicilié(e) 1 rue Lanjallay,76420 BIHOREL - 76420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL PECQUEUR domicilié(e) 1 rue Lanjallay,76420 BIHOREL - 76420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YIYA est expirée depuis le 12 décembre 2018.


PECQUEUR Daniel, Charles, Roger - 1 rue Lanjallay,76420 BIHOREL - 76420 - France


DANIEL PECQUEUR - 1 rue Lanjallay,76420 BIHOREL - 76420 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums de bandes dessinées ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, ou en résine.

Publication de livres et d'albums de bandes dessinées. Production de films, pour le cinéma et la télévision, réalisés sur pellicule ou bandes vidéos ou en numérique ou sur tous supports informatiques. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de ivres, d'albums de bandes dessinées et de périodiques en lignes. Micro-édition.