Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PECOULA
/
TERRE D'AMOUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE D'AMOUR
PECOULA

Numéro de dépôt :
4590026
Date de dépôt :
13/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2029
TERRE D\'AMOUR de PECOULA

Présentation de la marque TERRE D'AMOUR

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2019 par PECOULA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est PECOULA domicilié(e) PECOULA - 24240 - POMPORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie LABAYE domicilié(e) Pecoula - 24240 - POMPORT - France.

La marque TERRE D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'AMOUR arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.

PECOULA a également déposé les autres marques suivantes : Or d'Octobre


PECOULA - PECOULA - 24240 - POMPORT - France


Monsieur Jean-Marie LABAYE - Pecoula - 24240 - POMPORT - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.