Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DES BOSQUETS
Numéro de dépôt :
8965
Date de dépôt :
28/05/1971
Lieu de dépôt :
Carpentras
Présentation de la marque CUVEE DES BOSQUETS
Déposée le 28 mai 1971 par monsieur Pecoul (René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « CUVEE DES BOSQUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DES BOSQUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 53 ans, la marque CUVEE DES BOSQUETS est expirée depuis le 28 mai 1981.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-525