Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BERTHIER
Numéro de dépôt :
1382565
Date de dépôt :
27/11/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
27/11/1996
Présentation de la marque DOMAINE DU BERTHIER
Déposée le 27 novembre 1986 par PECOT JOANNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU BERTHIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BERTHIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BERTHIER est expirée depuis le 27 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19