Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UltraViolet
Mme Peck Jane

Numéro de dépôt :
3966076
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2022
UltraViolet de Peck Jane

Présentation de la marque UltraViolet

Déposée le 4 décembre 2012 par madame Peck Jane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « UltraViolet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est madame Peck Jane domicilié(e) 15-17 rue au Maire - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Peck Jane domicilié(e) 15-17 rue au Maire - 75003 - PARIS - France.

La marque UltraViolet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UltraViolet est expirée depuis le 4 décembre 2022.


Mme Peck Jane - 15-17 rue au Maire - 75003 - PARIS - France


Mme Peck Jane - 15-17 rue au Maire - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614533 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

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