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Marques déposées par madame Péchoux-Serval Martine
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French Kiss
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

French Kiss
Mme Péchoux-Serval Martine

Numéro de dépôt :
4105723
Date de dépôt :
16/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2024
French Kiss de Péchoux-Serval Martine

Présentation de la marque French Kiss

Déposée le 16 juillet 2014 par madame Péchoux-Serval Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « French Kiss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est madame Péchoux-Serval Martine domicilié(e) 11 Avenue Maurice Ponroy - 94420 - LE PLESSIS-TREVISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Péchoux-Serval Martine domicilié(e) 11 Avenue Maurice Ponroy - 94420 - LE PLESSIS-TREVISE - France.

La marque French Kiss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Kiss est expirée depuis le 16 juillet 2024.


Mme Péchoux-Serval Martine - 11 Avenue Maurice Ponroy - 94420 - LE PLESSIS-TREVISE - France


Mme Péchoux-Serval Martine - 11 Avenue Maurice Ponroy - 94420 - LE PLESSIS-TREVISE - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648729 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Produits vétérinaires ; Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;

Cigarettes électroniques ; Cigarettes électroniques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.