Déposée le 4 février 1983 par la Société Anonyme (SA) PECHINEY RHENALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RUBANOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PECHINEY RHENALU domicilié(e) 7 Place du Chancelier Adenauer,75116 PARIS (dossier no 2235356) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 081 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2235356) - 75116 - France.
La marque RUBANOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PECHINEY RHENALU, Société anonyme - 7 Place du Chancelier Adenauer,75116 PARIS (dossier no 2235356) - 75116 - France - SIREN 672014081
CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2235356) - 75116 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Renouvellement sans limitation n°2014531 - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2003 n°2235356 - Publication au BOPI 2003-01-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19
Inscription - Transmission de propriété n°9005 - Publication au BOPI
Inscription le 3 août 2007 - Transmission totale de propriété n°457739 - Publication au BOPI 2007-08-03
Inscription le 22 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154656 - Publication au BOPI 1993-01-22
Inscription le 22 janvier 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°154657 - Publication au BOPI 1993-01-22
Inscription le 7 avril 2003 - Changement d'adresse n°367894 - Publication au BOPI 2003-04-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Inscription le 4 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°576825 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, chaudronnerie, tôlerie, serrurerie, réservoirs et tuyaux métalliques;instruments et appareils électriques notamment résistances;installations de chauffage, de cuisson de séchage, de ventilation et accessoires;installations de réfrigération et accessoires;véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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