Déposée le 3 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) PECHINEY RHENALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « OSF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-01 du 7 janvier 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PECHINEY RHENALU domicilié(e) 7 Place du Chancelier Adenauer, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.
La marque OSF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PECHINEY RHENALU société anonyme - 7 Place du Chancelier Adenauer, 75116 PARIS - France - SIREN 672014081
CABINET SABATIER - France
Inscription le 3 août 2007 - Transmission totale de propriété n°457739 - Publication au BOPI 2007-08-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01
Cadres et châssis métalliques pour les machines-outils, les appareils ménagers, appareils d'échange thermique, notamment condensateurs, aérocondenseurs, condenseurs à air, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, alimentateurs de chaudières de machines, compresseurs pour réfrigérateur, calandres (machines), calandres à vapeur pour tissus (portatives), centrifugeuses (machines), chaudières de machines, carneaux de chaudières, pompes pour installation de chauffage, échangeurs thermiques (parties de machines), installations de condensation, condenseurs de vapeur (parties de machines), incubateurs (couveuses) pour oeufs, machines à laver, lessiveuses, machine à vapeur, malaxeurs, mixeurs, outils (parties de machines), radiateurs de refroidissement pour moteurs, réchauffeurs d'eau (parties de machines), souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz, surchauffeurs, surcompresseurs, tubes de chaudières (parties de machines), machine à laver la vaisselle. Appareils ménagers ; installations, appareils et tuyauteries de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de congélation, chambres frigorifiques, récipients frigorifiques, armoires frigorifiques ; appareils d'échange thermique, évaporateurs, chauffe-eau, chaudières, radiateurs, panneaux radiants, fours, fourneaux, pompes à chaleur ; bacs refroidisseurs pour fours ; installations pour le refroidissement de liquides ; réchauffeurs d'air, stérilisateurs d'air, appareils à air chaud, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur. Cadres et châssis métalliques pour l'automobile, l'aviation.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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