Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) PECHINEY RHENALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXPANDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PECHINEY RHENALU domicilié(e) 16, Place du Chancelier Adenauer, 75116 PARIS (dossier no 2166119) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 081 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2166119) - France.
La marque EXPANDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PECHINEY RHENALU Société anonyme - 16, Place du Chancelier Adenauer, 75116 PARIS (dossier no 2166119) - France - SIREN 672014081
Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2166119) - France
Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2166119 - Publication au BOPI 2000-02-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Inscription le 3 août 2007 - Transmission totale de propriété n°457739 - Publication au BOPI 2007-08-03
Inscription le 21 février 2000 - Changement d'adresse n°295707 - Publication au BOPI 2000-02-21
Cadres et châssis métalliques pour l'automobile, l'aviation, les machines-outils, les appareils ménagers.Installations, appareils et tuyauteries de chauffage, de cuisson, de réfrigération; appareils d'échange thermique, notamment évaporateurs, condenseurs, chauffe-eau, chaudières, radiateurs, panneaux radiants
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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