Déposée le 13 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) PECHINEY RHENALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXPANDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PECHINEY RHENALU domicilié(e) 7 Place du Chancelier Adenauer,75116 PARIS (dossier no 2248228) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 081 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2248228) - 75116 - France.
La marque EXPANDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PECHINEY RHENALU, Société anonyme - 7 Place du Chancelier Adenauer,75116 PARIS (dossier no 2248228) - 75116 - France - SIREN 672014081
CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2248228) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation n°2023097 - Publication au BOPI 1993-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Renouvellement sans limitation le 26 août 2003 n°2248228 - Publication au BOPI 2003-08-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05
Inscription le 3 août 2007 - Transmission totale de propriété n°457739 - Publication au BOPI 2007-08-03
Inscription le 10 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176526 - Publication au BOPI 1993-09-10
Inscription le 1 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°176527 - Publication au BOPI 1993-09-01
Inscription le 1 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176528 - Publication au BOPI 1993-09-01
Inscription le 14 août 2003 - Changement d'adresse n°375722 - Publication au BOPI 2003-08-14
Inscription le 10 septembre 1993 - Transmission de propriété n°176525 - Publication au BOPI 1993-09-10
Cadres et châssis métalliques pour l'automobile, l'aviation, les machines-outils, les appareils ménagers;installations, appareils et tuyauteries de chauffage, de cuisson, de réfrigération; appareils d'échange thermique, notamment évaporateurs, condenseurs, chauffe-eau, chaudières, radiateurs, panneaux radiants.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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