Déposée le 5 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) PECHINEY RHENALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 3 C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PECHINEY RHENALU domicilié(e) 7, Place du Chancelier Adenauer, 75116 PARIS (dossier no 2153596) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 081 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2153596) - France.
La marque 3 C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PECHINEY RHENALU Société Anonyme - 7, Place du Chancelier Adenauer, 75116 PARIS (dossier no 2153596) - France - SIREN 672014081
Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2153596) - France
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1999 n°2153596 - Publication au BOPI 1999-09-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Inscription le 14 septembre 1999 - Changement d'adresse n°284509 - Publication au BOPI 1999-09-14
Inscription le 14 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284508 - Publication au BOPI 1999-09-14
Métaux communs bruts et mi-opuvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus;aluminium et et alliages d'aluminium sous forme de plaques, feuilles, bandes, tôles, disques, ébauches, feuillards pour emballage, emballages métalliques.Machines et machines-outils pour la coulée continue de métaux et la fabrication de semi-produits et emballages métalliques.Traitement de matériaux; procédé de coulée continue des métaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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