Déposée le 26 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUPALUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE domicilié(e) 16 Boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY (dossier no 2117435) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 390 626 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2117435) - France.
La marque SUPALUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE (société anonyme) - 16 Boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY (dossier no 2117435) - France - SIREN 348390626
Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2117435) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26
Renouvellement sans limitation le 4 juin 1998 n°2117435 - Publication au BOPI 1998-06-04
Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°381916 - Publication au BOPI 2003-11-19
Inscription le 26 juin 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°257017 - Publication au BOPI 1998-06-26
Inscription le 16 juin 1998 - Recours en restauration n°256300 - Publication au BOPI 1998-06-16
Inscription le 30 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243490 - Publication au BOPI 1997-09-30
Matériau d'emballage en métal ou complexe à base de métal.Matériau d'emballage en matière plastique ou composite. Organes d'obturation de récipients, capsules de bouchage et de surbouchage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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