Déposée le 14 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOFTGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE domicilié(e) 16, boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY (dossier no 2194070) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 390 626 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2194070) - France.
La marque SOFTGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE Société Anonyme - 16, boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY (dossier no 2194070) - France - SIREN 348390626
Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2194070) - France
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2001 n°2194070 - Publication au BOPI 2001-03-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 30 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243490 - Publication au BOPI 1997-09-30
Capsules de bouchage et de surbouchage; capsules métalliques notamment en étain
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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