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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE
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CAPGARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPGARD
PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1512391
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2009

Présentation de la marque CAPGARD

Déposée le 1 février 1989 par la Société Anonyme (SA) PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE domicilié(e) 16 Boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY (dossier no 2135661) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 390 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) (dossier no 2135661) - France.

La marque CAPGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPGARD est expirée depuis le 1 février 2009.

PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : ALUPLA , VERSALU , CHAMPLAST , TIR'HOP , SOFTGARD , VERSALUXE , ALUFLASH , HYMIBAL , SUPALUXE , RETRAFLASH


PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE Société anonyme - 16 Boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY (dossier no 2135661) - France - SIREN 348390626


CABINET MARC SABATIER - (dossier no 2135661) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1999 n°2135661 - Publication au BOPI 1999-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°381916 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 30 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243490 - Publication au BOPI 1997-09-30

Languettes, rondelles en métal;capsules de bouteilles, capsules de surbouchage de bouteilles; bouchons de liège.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.