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Marques déposées par la société PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE (PEA
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ELITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELITE
PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE (PEA)

Numéro de dépôt :
1229018
Date de dépôt :
03/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2003

Présentation de la marque ELITE

Déposée le 3 mars 1983 par la société PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE (PEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE (PEA domicilié(e) 16 Boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY (dossier no 2015777) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 390 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2015777) - France.

La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 3 mars 2003.


PECHINEY EMBALLAGE ALIMENTAIRE (PEA) - 16 Boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY (dossier no 2015777) - France - SIREN 348390626


Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2015777) - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 1993 n°2015777 - Publication au BOPI 1993-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 26 février 1993 - Transmission de propriété n°157235 - Publication au BOPI 1993-02-26

Capsules de bouchage pour bouteilles, flacons, bocaux et tous récipients.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.